Aller au contenu

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des éléments d’identification relatifs au site Le Debt MDE.

Éditeur et responsable du contenu

Le site Le Debt MDE est édité par :

  • Nom : Camille
  • Localité : Lunel
  • Adresse de contact : admin@ledebatmde.org
  • Téléphone : 0467037399

Directeur de la publication : Camille

Prestataire d’hébergement

Le site est hébergé par :

  • o2switch — Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 euros
  • Numéro RCS : 510 909 807 (Clermont-Ferrand)
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus publiés sur le site Le Debt MDE — textes, images, graphiques, logos, vidéos et tout autre élément — sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de ces contenus, en totalité ou en partie, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est strictement interdite.

Les contrefaçons et actes de contrefaçon engagent la responsabilité civile et pénale de leurs auteurs conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Fiabilité des informations

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur le site. Cependant, nous ne garantissons pas l’exhaustivité, l’exactitude ou la pertinence des contenus publiés. Les informations sont fournies à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’imprécision, d’erreur ou d’omission.

L’utilisateur consulte et utilise le site à ses propres risques. En aucun cas, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Nous contacter

Pour toute question relative à ces mentions légales ou au site, vous pouvez nous écrire à l’adresse admin@ledebatmde.org ou nous appeler au 0467037399.